Conditions générales

Dernière mise à jour : 1er janvier 2026

Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du site harwoodlane.digital et les prestations de conseil proposées par Harwood Lane.

1. Objet

Harwood Lane fournit des prestations de conseil en stratégie, organisation et développement d'entreprise. Chaque mission fait l'objet d'un devis et d'un contrat distincts.

2. Devis et commande

Toute prestation débute après acceptation écrite d'un devis détaillé. Le devis précise le périmètre, la durée, les honoraires et les modalités de paiement.

3. Honoraires et paiement

Les tarifs sont indiqués hors taxes en euros. Le paiement s'effectue par virement bancaire selon l'échéancier précisé au devis. Tout retard de paiement peut entraîner des pénalités conformément à la réglementation en vigueur.

4. Obligations des parties

Harwood Lane s'engage à fournir ses prestations avec diligence et professionnalisme. Le client s'engage à fournir les informations nécessaires au bon déroulement de la mission.

5. Confidentialité

Chaque partie s'engage à préserver la confidentialité des informations échangées dans le cadre de la mission.

6. Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site (textes, identité visuelle) sont la propriété de Harwood Lane et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

7. Responsabilité

Harwood Lane est tenu à une obligation de moyens. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour les décisions prises par le client sur la base de nos recommandations.

8. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relèvera des tribunaux compétents de Lyon.